1. Éditeur du site
Raison sociale : Socialligator Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS / SARL / EURL / Entreprise individuelle / Auto-entrepreneur] Adresse du siège social : [À COMPLÉTER] Téléphone : [À COMPLÉTER] Email : [À COMPLÉTER] Capital social : [À COMPLÉTER] € Numéro SIRET : [À COMPLÉTER] Numéro RCS : [À COMPLÉTER] Code APE / NAF : [À COMPLÉTER] N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER] (ou "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" pour les auto-entrepreneurs bénéficiant de la franchise en base)
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du représentant légal]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723, États-Unis Site web : https://vercel.com
Les données sont stockées au sein de l'Union européenne (région eu-west-1).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) reste la propriété exclusive de Socialligator ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
Contact protection des données : [À COMPLÉTER — adresse email dédiée, ex. dpo@exemple.fr]
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et proposer des contenus adaptés. Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences via la bannière dédiée ou votre navigateur.
Plus d'informations dans notre politique de confidentialité.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom et site web du médiateur agréé]
Vous pouvez également déposer une plainte sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr